Hugues Ozoux


De: Hugues OZOUX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000021026848(source JORF)
admission
09 Septembre 200909/09/2009
De: Hugues OZOUX
magistrat du premier grade placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Reims
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Hugues Ozoux
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Ozoux (Hugues)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès de la Société de développement régional de Languedoc-Roussillon
directeur juridique et du contentieux
Groupe:
Société de développement régional du Languedoc-Roussillon
date_debut="1998-02-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000208513(source JORF)
détachement
12 Mars 199912/03/1999
De: Hugues Ozoux
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenus en position de service détaché
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenus en position de service
JORFTEXT000000368523(source JORF)
élévation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Ozoux (Hugues)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Ozoux (Hugues)
magistrat du parquet du second grade
Objet:
auprès de la société de développement régional de Languedoc-Roussillon
directeur du service juridique et du contentieux
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Société de développement régional du Languedoc-Roussillon
date_debut="1993-02-15"
JORFTEXT000000529347(source JORF)
détachement
30 Juillet 199330/07/1993
De: Ozoux (Hugues)
magistrat, détaché
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.